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Marques déposées par BOUCHE FranÇoise
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DOMAINE DE CHAMPAREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CHAMPAREL
BOUCHE FranÇoise

Numéro de dépôt :
1533847
Date de dépôt :
26/05/1989
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
26/05/1999

Présentation de la marque DOMAINE DE CHAMPAREL

Déposée le 26 mai 1989 par BOUCHE FranÇoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DE CHAMPAREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUCHE FranÇoise, domicilié(e) Lieu dit Pécharmant, 24100 BERGERAC - France.

La marque DOMAINE DE CHAMPAREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CHAMPAREL est expirée depuis le 26 mai 1999.

BOUCHE FranÇoise a également déposé les autres marques suivantes : JBP CHATEAU CHAMPAREL , COLLE CHIC CREATIONS


BOUCHE FranÇoise - Lieu dit Pécharmant, 24100 BERGERAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

/ vins A O C provenant de l'exploitation exactement dénommée / DOMAINE DE CHAMPAREL